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Marques déposées par monsieur mazouz mustapha
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créme de datte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

créme de datte
M. mazouz mustapha

Numéro de dépôt :
3901930
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
créme de datte de mazouz mustapha

Présentation de la marque créme de datte

Déposée le 2 mars 2012 par monsieur mazouz mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « créme de datte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur mazouz mustapha domicilié(e) 11 rue rousselot - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mazouz mustapha domicilié(e) 11 rue rousselot - 75017 - PARIS - France.

La marque créme de datte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créme de datte est expirée depuis le 2 mars 2022.

mazouz mustapha a également déposé les autres marques suivantes : KASSIBA


M. mazouz mustapha - 11 rue rousselot - 75017 - PARIS - France


M. mazouz mustapha - 11 rue rousselot - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645930 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.